Gilles Sandoz
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sandoz (Gilles)
Objet:
vice-présidents
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000799807
(source JORF)
nomination
24 Février 2004
24/02/2004
De:
Sandoz (Gilles)
Objet:
vice-présidents
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000417705
(source JORF)
nomination
29 Janvier 2003
29/01/2003
De:
Sandoz (Gilles)
Objet:
membres des premier et deuxième collèges
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000593337
(source JORF)
nomination
22 Février 2002
22/02/2002
De:
Sandoz (Gilles)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Sandoz (Gilles)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
2o Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000567398
(source JORF)
nomination
23 Juillet 1997
23/07/1997